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Vous souhaitez SOUTENIR le CERCLE DES NAGEURS DE MELUN VAL DE SEINE en devenant PARTENAIRE ?
Le CNMVS est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.
N'hésitez plus et venez découvrir une équipe de passionnés.
Vous rencontrerez une équipe de coaches performante, des adhérents de 6 mois à 77 ans dans de nombreuses activités de notre Fédération
et notamment des athlètes impliqués dans un double projet Scolaire/Sportif avec de brillants résultats.
Le dispositif fiscal « Mécénat » en France est régi par l'article 200 et l'article 238 bis du CGI.
(Pour plus de détails, vous pouvez consulter les articles spécifiques sur les sites officiels comme Service Public et Légifrance)
Le Cerfa n°11580*03 est le reçu fiscal à remplir par les 2 parties, donateur et club; le lien ci-joint vous donne accès au document : cerfa 11580*03
Vous êtes un particulier:
Si vous êtes redevable de l’IR, vous pouvez bénéficier d’une réduction de l’impôt sur le revenu de 66 % du montant versé, dans la limite de 20 % de votre revenu imposable.
Par exemple, un don de 500 € vous coûtera 170 € après déduction fiscale.
Un reçu fiscal vous sera délivré par le CNMVS
Vous êtes une entreprise:
Si votre entreprise est assujettie à l’IS en France, votre don au CNMVS vous fait bénéficier d’une réduction de l’impôt sur les sociétés égale à 60% du montant versé, dans la limite de 5 pour mille du chiffre d’affaires hors taxes.
Par exemple, un don à l’association, d’un montant de 2500 € donnera droit à une déduction fiscale de 1500 €, soit un don net de 1000 €.
Un reçu fiscal vous sera délivré par le CNMVS
Vous pouvez aussi avoir de la visibilité sur des supports dans le bassin intérieur et/ou sur notre écran dans le hall de la piscine, ou sur nos tenues vestimentaires.
L'équipe est à votre disposition.
